Règlement intérieur du Baden Basket Club

Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts du club, situé 3 rue de Bois Bourgerel à Baden - 56870, et dont l'objet est de développer la pratique du basket-ball dans Baden, Larmor Baden, Le Bono et Plougoumelen.
Le présent règlement intérieur a été approuvé par l’assemblée générale du club du 9 juin 2012. Il est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

Titre I – Bureau et membres

Article 1er – Le bureau.

Conformément à l’article 10 de ses statuts, le bureau du Baden basket club est composé d’un président, d’un vice-président, d’un trésorier, d’un trésorier adjoint, d’un secrétaire et d’un secrétaire adjoint.
Le bureau est élu par le conseil d’administration (CA). Seuls les membres du CA peuvent postuler au bureau. Ils doivent informer le président de leur candidature par courrier simple une semaine avant l’AG.

Article 2 - Condition pour devenir membre du Basket Baden Club.

Les membres d'honneur et bienfaiteurs sont cooptés par le conseil d’administration. Leur admission au club est soumise au vote du bureau. Ils ne paient pas de cotisation sauf s’ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.
Toute personne souhaitant pratiquer le basket ou adhérer au club à titre bénévole peut adhérer au Baden Basket Club dès lors qu’elle s'acquitte de la cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par le bureau en assemblée générale. Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et versé avant le 15 octobre. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.

Article 3 - Admission de nouveaux membres en cours de saison

Le Baden Basket Club peut accueillir de nouveaux membres pendant toute la saison. La trésorière tient à jour la liste de ses membres au fur et à mesure du règlement de leur cotisation.

Article 4 - Exclusion - suspension

Exclusion. Conformément à la procédure définie par les articles 6 et 7 des statuts de l'association, seuls les cas de refus du paiement de la cotisation annuelle ou pour motifs graves - incivilité dans la salle de sport et absences répétées et non justifiées aux entraînements - peuvent déclencher une procédure d'exclusion.
Suspension. Tous membres du club coupable d’une faute sanctionnée par une amende infligée au club par le comité départemental ou pour non respect du code moral du club peut être suspendu. La suspension se traduit par l’interdiction de participer aux entraînements et aux matchs pendant une période fixée par le bureau. Les sanctions sont prononcées par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion ou de suspension est engagée. La décision du bureau est prise par vote secret.

Article 5 - Démission – Décès – Disparition

Conformément à l'article 7 des statuts de l'association, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au Président.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Titre II Fonctionnement de l'association

Article 6 - Le bureau

Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de gérer le Club.
Il est composé de 6 personnes :

  •      Le président est responsable des activités du club, il en assure le bon fonctionnement. C’est l’interlocuteur des autorités civiles locales et du président du comité départemental.
  •       Le Vice-président supplée le président.
  •       Le secrétaire est responsable de la bonne exécution des tâches administratives du club qu’il effectue en liaison avec le comité.
  •       Il est secondé par un secrétaire adjoint, et d’autres membres du club, d’après une répartition approuvée par le bureau.
  •       Le trésorier gère le budget du club. Il présente et fait approuver les comptes à l’AG, et est en mesure de présenter les comptes aux adhérents du club qui souhaiteraient les consulter. Il autorise les dépenses avant les achats du club.
  •       Il est secondé par un trésorier adjoint.

Article 7 - Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du président. Tous les membres adhérents sont autorisés à y participer. Ils sont convoqués en respectant la procédure suivante : affichage dans la salle et convocation par lettre simple.
Approbation du rapport moral. Le bureau présente le rapport moral de la saison en cours. Il comprend le rapport d’activité, les comptes de l’exercice en cours et le budget prévisionnel de la saison à venir. Le rapport moral est soumis à l’approbation de l’AG par vote à main levée. Il est accepté à la majorité simple (50% des voix plus 1). Les votes par procuration sont autorisés. Un même membre ne peut détenir qu’une seule procuration.
Information générale aux adhérents. Le bureau présente à l’AG l’organisation globale de l’association (distribution des entraînements et des entraîneurs…), son règlement interne avec les modifications éventuelles qui seront proposées au CA, les bilans sportifs et les projets du club.
Renouvellement du CA. Le CA est renouvelé par tiers tous les ans. Les candidatures sont présentées au Président par lettre simple une semaine avant l’AG. L’assemblée générale procède par vote secret à l’élection de ses membres. Sont élus les candidats qui recueillent le plus de voix.
Election du bureau. Le CA procède à l’élection des 6 membres du bureau qu’il choisit parmi ses membres.

Article 8 - Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 13 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, exclusion d’un membre.
Tous les membres de l'association sont convoqués suivant la procédure suivante : affichage sur le panneau du club et convocation par lettre simple. Le vote se déroule à main levée. Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

Article 9 – Code moral du basketteur en vigueur au club

Le basketteur doit respecter le code moral du club qui est affiché dans la salle et qui est remis aux adhérents en début de saison. A ce titre, il est demandé à tout adhérent de :

  •      se présenter aux entrainements à l'heure ;
  •      respecter les règles de disciplines garantissant le bon déroulement des entraînements ;
  •      ôter tout bijou pouvant blesser ses partenaires pendant les entraînements et les matchs ;
  •      prendre soin de l’équipement fourni par le club (short et maillot) ;
  •      prendre soin du matériel mis à sa disposition pendant les entraînements.

Il est demandé aux parents de présenter et récupérer eux-mêmes ou par un accompagnateur leurs enfants dans la salle où se pratique l’entraînement, aux heures affichées à l’entrée de la salle. Le Baden Basket Club ne sera pas tenu pour responsable de tout enfant laissé seul hors de la salle avant ou après les entraînements.

Article 10 - Assurance

Les membres du Baden Basket Club doivent souscrire une assurance les couvrant pour la pratique du basket en compétition.
Le Baden Basket Club cotise à une assurance association mais ne pourra pas assumer les pannes ou accidents de véhicules de personnes lors de déplacements.

Article 11 - Entraînements et matchs.

Le président fixe les horaires des entraînements du club. Ces horaires sont affichés dans la salle. Ils ne peuvent être modifiés que par le président, qui en avertit le bureau au préalable.
Les horaires des matchs sont fixés par la secrétaire en liaison avec le comité et les clubs concernés. Leurs horaires sont affichés dans la salle au cours de la semaine du match.

Article 12 - Encadrement des équipes.

Le président désigne l’encadrement des équipes (entraîneurs et coachs) sur proposition du responsable technique. Les entraîneurs et les coachs s’engagent à assurer leurs fonctions pour une saison complète. Tout changement en cours de saison doit être motivé et entériné par le président.

Article 13 - Respect du matériel et des locaux.

Le matériel est mis à la disposition des entraîneurs qui en prennent la responsabilité pendant l’entraînement. Ils veillent à la fermeture du local de stockage après l’entraînement et interdisent son accès aux joueurs hors de sa présence. Ils veillent aussi au rangement de la salle après utilisation (éclairage, vestiaire, fermeture…).

Titre III Dispositions diverses

Article 14 - Règlement intérieur

Conformément à l’article 14 des statuts, le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration qui le fait approuver à l’assemblée générale.
Il peut être modifié sur proposition d’un des membres du bureau lors d’une assemblée générale. Les modifications relèvent de la décision du CA. Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par affichage.

Article 15 - Participation aux activités du club

Les membres joueurs doivent participer aux matchs de leur équipe. En cas d’absence non motivée le bureau peut les suspendre de compétition.
Les membres s’engagent à participer aux activités suivantes du club :

  •      membres de plus de 18 ans (majeurs) : surveillance de la salle lors des matchs une fois par an, sur sollicitation du bureau pour les membres majeurs
  •      membres à partir de 11 ans : formation à l’arbitrage et à la fonction « d’officiel table de marque », au moins une fois par an pour les joueurs.

Article 16 - Divers

Mailing. Le Baden Basket Club communique par mail avec ses adhérents. A cet effet il tient un listing des adresses email. Les adhérents qui ne veulent y figurer doivent le mentionner sur le bulletin d’adhésion.
Droit à l’image. Les adhérents qui ne veulent pas figurer sur les photos prisent par le club et publiées à l’extérieur doivent le mentionner sur le bulletin d’adhésion.

Le 8 juin 2012 à Baden
Le Président

 

 
 

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